Des équipements de sécurité pour prévenir les maladies professionnelles
Date de publication : 30/05/2024
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Dernière modification : 24/09/2024
Quels équipements de sécurité préviennent les maladies professionnelles ? Les maladies professionnelles sont susceptibles de concerner tous les salariés, qu’importe leur secteur d’activités et leur entreprise. Au-delà de formation, de nombreux équipements de sécurité collectifs et individuels permettent de limiter les risques de contracter une maladie professionnelle. La reconnaissance d’une maladie professionnelle La maladie professionnelle […]
Quels équipements de sécurité préviennent les maladies professionnelles ?
Les maladies professionnelles sont susceptibles de concerner tous les salariés, qu’importe leur secteur d’activités et leur entreprise. Au-delà de formation, de nombreux équipements de sécurité collectifs et individuels permettent de limiter les risques de contracter une maladie professionnelle.
La reconnaissance d’une maladie professionnelle
La maladie professionnelle est une pathologie imputable à une exposition plus ou moins prolongée à un risque physique, chimique, biologique, ou à des conditions de travail particulières, dans le cadre d’une activité professionnelle. Elle peut prendre de nombreuses formes :
- Troubles musculosquelettiques (TMS),
- Intoxications aiguës ou chroniques liées à des agents chimiques CMR (cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques),
- Infections bactériennes ou virales et zoonoses,
- Fibroses pulmonaires,
- Lésions cancéreuses,
- Etc.
Le Code de la Sécurité sociale distingue deux grands types de maladies professionnelles.
Les maladies professionnelles inscrites au tableau
En annexe au Code de la Sécurité sociale, un tableau mentionne une liste de maladies professionnelles. Il est contient les informations suivantes :
- La désignation des maladies ;
- Le délai de prise en charge et pour certaines maladies le délai d’exposition ;
- La liste indicative des principaux travaux pouvant entraîner le développement de ces maladies.
Les salariés atteints d’une de ces affections peuvent demander une reconnaissance de maladie professionnelle en suivant une procédure standardisée. La reconnaissance est rapide si la maladie est bien consécutive à une exposition dans les conditions précisées dans le tableau, et dans le cadre de son travail habituel.
La procédure de reconnaissance d’une maladie professionnelle figurant au tableau repose sur un formalisme strict, avec des délais précis à respecter. Mais la procédure est relativement simple et rapide si la maladie a été contractée dans les conditions précisées dans le tableau, et s’il est établi qu’elle est directement causée par le travail habituel.
Les maladies professionnelles non inscrites au tableau
Le tableau ne peut pas lister la totalité des maladies professionnelles, et se focalise sur les plus fréquentes ou celles dans la corrélation entre l’exposition dans un cadre professionnel et l’apparition des symptômes est prouvée et documentée par la littérature scientifique.
Un salarié peut obtenir une reconnaissance de maladie professionnelle pour une affection non inscrite au tableau si elle remplit les conditions suivantes :
- La maladie est essentiellement et directement causée par une exposition lors des missions habituelles de travail ;
- La maladie entraîne une incapacité permanente d’au moins 25 % ou le décès.
La procédure de reconnaissance peut être plus longue, car le dossier est soumis à l’examen et à l’avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).
Les équipements de sécurité pour prévenir l’exposition aux agents chimiques et biologiques
De nombreux salariés sont exposés à des agents chimiques CMR :
- Cancérogènes : susceptibles de provoquer des cancers ou augmentent leur incidence,
- Mutagènes : susceptibles d’augmenter les mutations cellulaires,
- Reprotoxiques : susceptibles de provoquer des effets délétères sur la fertilité ou sur la fonction sexuelle.
L’exposition peut se faire par inhalation, par contact cutané ou plus rarement par ingestion accidentelle. Il peut s’agir entre autres de produits pétrochimiques, de composés organiques volatils présents dans les solvants et les peintures, d’engrais et de pesticides, d’huiles minérales, de métaux lourds, de phtalates, de fibres céramiques réfractaires ou de poussières d’amiante.
Certains salariés sont également exposés à des risques biologiques, notamment lorsqu’ils travaillent au contact des animaux ou de la nature : les agriculteurs et les salariés de l’industrie agroalimentaire sont particulièrement concernés par certaines infections comme la maladie de Lyme, pasteurellose, la tularémie, l’ornithose – psittacose, la leptospirose ou les bacilles tuberculeux bovins. Le personnel soignant et les salariés intervenant en milieu hospitalier tel que les agents d’entretien sont quant à eux exposés aux pathologies véhiculées par les patients.
De nombreuses entreprises dans des secteurs d’activités variés prennent en compte les agents chimiques et biologiques dans la gestion de leurs risques professionnels : BTP, mécanique automobile, agriculture, etc.
Des solutions collectives contre l’exposition aux agents chimiques
La ventilation des locaux est une première action collective utile pour limiter l’exposition des salariés aux agents chimiques. Cette ventilation doit se faire dans le cadre de la législation en vigueur, et tenir également compte de la protection des populations. Une usine de fabrication de coques en résine doit par exemple s’assurer que le renouvellement de son air ne contribue pas à une pollution de l’air préjudiciable aux résidents des logements et aux occupants des locaux professionnels voisins.
L’employeur doit assurer la vérification régulière des installations et des matériels de protection collective. Il mesure aussi l’exposition des travailleurs en contact avec des agents chimiques dangereux, afin de respecter les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP).
Le nettoyage régulier des locaux permet de réduire les risques d’exposition à certains produits chimiques. Des mesures d’hygiène sont mises en place et communiquées aux salariés, comme l’interdiction de manger ou de boire dans certaines zones. La mise à disposition de douches fait partie des obligations des employeurs dont les salariés effectuent des travaux insalubres ou salissants.
Des équipements de protection individuelle (EPI) contre l’exposition aux agents chimiques
Au-delà des équipements collectifs de sécurité, les équipements de protection individuelle permettent également de protéger les salariés.
Les masques de protection évitent l’inhalation d’agents chimiques et de poussières irritantes susceptibles d’occasionner des maladies professionnelles. Vous devez vous orienter vers des masques dont les normes répondent aux risques professionnels constatés. Des appareils de protection respiratoire comme des masques à gaz sont parfois nécessaires.
Les gants évitent ou limitent le contact direct avec des produits chimiques. Les gants doivent présenter une étanchéité et une résistance suffisante.
Les lunettes et les visières protègent les yeux et le visage des risques chimiques, notamment par projection.
Les vêtements de protection et les chaussures de sécurité sont choisis pour répondre aux contraintes spécifiques liés aux agents chimiques manipulés. Une combinaison jetable est parfois nécessaire.
Des équipements de protection individuelle indispensables dans la prévention des risques
Les équipements de protection individuelle permettent de limiter l’exposition à certains agents chimiques à l’origine de maladies professionnelles. Mais ils jouent aussi un rôle clé dans la prévention des accidents du travail en apportant une sécurité active ou passive :
- Sécurité active : le risque de survenue d’un accident est réduit ;
- Sécurité passive : une protection est apportée quand l’accident est inévitable.
Les chaussures de sécurité apportent par exemple à la fois une sécurité active et passive :
- Sécurité active : les semelles antidérapantes réduisent les risques de chutes et de glissades ;
- Sécurité passive : la coque préserve l’intégrité du pied en cas de choc avec un objet lourd ou contondant.
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